Date d'entrée en vigueur : Le 09/06/2023

1 - Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits proposés par MIND STARDUST SAS (ci-après dénommée "nous", "notre" ou "MIND STARDUST") sur notre site e-commerce.

2 - Acceptation des CGV

Toute commande passée sur notre site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Les CGV prévalent sur tout autre document ou condition contraire, sauf accord exprès et écrit de notre part.

3 - Produits

3.1 Description des produits : Nous proposons des impressions sur toiles tendues ou en verre acrylique limitées à un maximum de 100 exemplaires dans le monde, tous visuels confondus. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur notre site e-commerce. Les photographies des produits sont présentées à titre d'illustration et peuvent différer légèrement du produit réel.

3.2 Disponibilité des produits : Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de la commande, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais et à vous proposer un produit similaire ou à vous rembourser intégralement.

4 - Prix et paiement

4.1 Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont à la charge de l'acheteur. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraisons pourrons être offerts en respectant un minimum d'achat définit librement par nos soins et révisable à tout moment. 

4.2 Paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur notre site. Le paiement est dû intégralement au moment de la validation de la commande. Les données de paiement sont traitées de manière sécurisée et confidentielle.

5 - Livraison

5.1 Zones de livraison : Nous assurons la livraison dans les zones spécifiées sur notre site e-commerce. Des frais d'expédition supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction de la destination.

5.2 Délais de livraison : Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les délais estimés sont indiqués sur notre site à titre informatif. Nous nous efforçons de respecter ces délais, mais nous ne pouvons garantir une livraison exacte à une date précise.

5.3 Réception des produits : Il est de votre responsabilité de vérifier l'état du colis à la réception et de signaler toute anomalie au transporteur. En cas de dommage apparent, nous vous recommandons de refuser la livraison ou d'émettre des réserves claires sur le bon de livraison.

6 - Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine et accompagnés du bon de livraison.

7 - Service clientèle

Notre service clientèle est disponible pour répondre à vos questions et traiter vos éventuelles réclamations. Vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@mindstardust.com ou par téléphone au +33 1 75 90 05 99.

8 - Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux produits, y compris les droits d'auteur et les droits de reproduction, sont réservés à MIND STARDUST. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des produits est strictement interdite.

9 - Confidentialité

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Vos informations ne seront utilisées que dans le cadre de votre commande et ne seront pas partagées avec des tiers sans votre consentement.

10 - Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Nous vous remercions d'avoir pris connaissance de nos conditions générales de vente. En passant commande sur notre site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

Ces CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la passation de la commande.

Date de la dernière mise à jour : 09/06/2023